Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carré d'allaitement
ACALYS, SARL

Numéro de dépôt :
3756653
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2020
Carré d\'allaitement de ACALYS

Présentation de la marque Carré d'allaitement

Déposée le 27 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carré d'allaitement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACALYS domicilié(e) 8 Rue des pépinières - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACALYS domicilié(e) 8 Rue des pépinières - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France.

La marque Carré d'allaitement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carré d'allaitement est expirée depuis le 27 juillet 2020.

ACALYS a également déposé les autres marques suivantes : MUM ON THE GO NAISSANCE DE L AMOUR - BIRTH OF LOVE , SLINGS , MUM


ACALYS, SARL - 8 Rue des pépinières - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France


ACALYS - 8 Rue des pépinières - 91100 - CORBEIL-ESSONNES - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 22 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613130 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-22

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Bijoux d'allaitement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Accessoire d'allaitement en tissu à savoir carré d'allaitement (habillement).